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La question des droits d’auteur à la sauce Instagram

Lorsque vous avez rejoint Instagram, il y a fort à parier que vous avez accepté les termes et conditions sans réellement y prêter attention et sans même les lire.

Pourtant les termes et conditions dictées par le réseau social contiennent des informations qui ont une importance capitale, en particulier pour les utilisateurs professionnels de la plateforme.

Des exemples parlants

 

Une récente judiciaire a mis en lumière la réglementation en matière de droit d’auteur qui prévaut sur Instagram. Une photographe, Stephanie Sinclair aura appris à ses dépens que le réseau social a une politique en matière de droits d’auteur pour le moins surprenante.

En 2016, la photographe a été condamnée après avoir tenté de poursuivre Mashable, un site d’actualité et blog d’informations pour avoir utilisé une de ses images, publiée sur Instagram.

L’échec de sa tentative et la condamnation dont photographe soulève plusieurs questions

 

  • Êtes-vous propriétaire des images que vous publiez sur Instagram ?
  • Quelqu’un peut-il copier vos publications sur Instagram sans votre accord ?

Le cas des photographes et de tous les autres « artistes visuels » qui vivent de leurs œuvres est particulièrement épineux. En effet, Instagram représente un vecteur extrêmement puissant pour la publication et la mise en avant de leur travail. Mais si ce faisant ils perdent tout droits d’auteur sur leurs œuvres ils se retrouvent dans un cercle vicieux.

Stephanie Sinclair avançait que les termes utilisés par Instagram pour ce type d’utilisation étaient peu clairs. D’elle la domination d’Instagram sur le marché oblige effectivement les photographes à céder à sa règle, qu’ils le veuillent ou non.

Ainsi, elle trouver injuste qu’Instagram oblige un photographe professionnel à choisir entre « rester en mode privé  » et accorder à Instagram le droit de sous-licencier ses photos aux autres utilisateurs.  De plus, pour rappel ce nombre des utilisateurs représente  un peu plus d’un milliard à l’heure actuelle.

En somme, reproduire une œuvre sans l’intégrer et l’isoler d’Instagram serait une violation du droit d’auteur. Toutefois, intégrer le contenu d’Instagram, conformément à cette règle, ne l’est pas.

Le débat sur les règles d’utilisation du contenu publié sur Instagram continue dans les milieux professionnels depuis plusieurs années maintenant.

Des utilisateurs lambda également concernés

Il existe un autre cas illustrant clairement les failles du système. En 2015, l’artiste Richard Prince a organisé une exposition controversée avec des publications Instagram d’utilisateurs non-professionnels. En effet il avait simplement modifiées, agrandies puis imprimées sur des toiles.

Prince n‘a pas demandé aux personnes la permission d’utiliser ces publications. Ensuite il les a vendu plusieurs de ses œuvres pour plus de 100’000 dollars chacune. Poursuivi en justice par plusieurs des utilisateurs dont les photos ont été utilisées, il n’a cependant jamais été inquiété. Grâce à  les avocats de Prince qui ont interprète son événement  comme « transformation » et donc très différentes de l’original.

Comment bien faire?

 

Du point de vue des utilisateurs quotidiens, la meilleure pratique serait de demander la permission au créateur. Ensuite attribuer le crédit de tout contenu que vous êtes amené à utiliser.

Selon les exemples de Mashable et Prince, vous êtes relativement libre d’utiliser les contenus d’Instagram.  En effet, vous pouvez les intégrant à votre site web ou dans votre contenu comme bon vous semble.

Malgré cette apparente liberté d’actions et le flou juridique en matière de droits d’auteur dans l’environnement digital, l’éthique voudrait que si vous gagnez de l’argent grâce aux œuvres ou plus largement au contenu produit par un tiers, il mérite une rétribution et donc de toucher une part des gains générés.

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Alexandre

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